Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION
/
BREF AU FOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREF AU FOUR
PANAVI DISTRIBUTION, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3243452
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/08/2013
BREF AU FOUR de PANAVI DISTRIBUTION

Présentation de la marque BREF AU FOUR

Déposée le 29 août 2003 par la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BREF AU FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION domicilié(e) Lieu dit Le Haut Montigné,35370 TORCE - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 987 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) Lieu dit Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque BREF AU FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREF AU FOUR est expirée depuis le 29 août 2013.

PANAVI DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Grand Crème , LES GASTRONAUTES , LÈVEAUFOUR , BOULANGEOISE , CROUSTINE , Bons crus surgelés , LE PAVINOIS , LA VIE PARISIENNE , MALINOIS


PANAVI DISTRIBUTION, (Société Anonyme) - Lieu dit Le Haut Montigné,35370 TORCE - 35370 - France - SIREN 339987836


Cabinet REGIMBEAU - Lieu dit Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433520 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433522 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433521 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Produits de boulangerie et de viennoiserie sucrée.